المركز القانوني للمرأة في قانون الاسرة الجزائري عند ابرام عقد الزواج
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Date
2021
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Publisher
جامعة المسيلة
Abstract
L'étude est sous le titre «Centre juridique des femmes Dans le Code de la famille algérien lors de
la conclusion du contrat de mariage», Il s'est principalement concentré sur les dernières
modifications du Code de la famille algérien par Ordonnance n° 05-02, modifiée et complétée, Sur le
statut et la position des femmes dans le système législatif national, Il est inscrit dans le Code de la
famille algérien Lors de la conclusion d'un contrat de mariage, A travers les conditions objectives,
Laquelle de ses apparences est le fondement du contentement dans le contrat de marriage, Là où le
législateur lui a accordé la plus haute et la plus grande importance, Alors qu'il en a gardé le seul
fondement dans le contrat de marriage, et Pour qu'il soit prendre en plusieurs textes juridiques
modifiées ou ajoutées Par ordonnance 05-02, Il redéfinit le contrat de mariage sur cette base comme
«contrat consensuel» (Article: 4 C.F.A), Ainsi que par les conditions de validité du contrat de
mariage, En soulevant et unifiant l'âge du mariage pour les deux sexes dans la condition
d'admissibilité (Article: 7 C.F.A), Et en modification la Situation de La tutelle de la femme (Articles
11 et 13 modifiés, et 12 abrogés), La stipulation dans le contrat de marriage Deux questions
importantes étroitement liées au statut et à la position des femmes ont été mentionnées, à savoir
l'exigence que les femmes ne soient pas polygames, et les conditions de travail (Article: 19 C.F.A),
Et aussi l'abolition de la procuration dans le mariage (Article: 20 C.F.A), et En ce qui concerne les
conditions de procédure visant à renforcer le statut juridique des femmes, Par la rigueur et
l'élargissement des conditions et des restrictions de la polygamie, En ajoutant des conditions, y
compris l'autorisation du pouvoir judiciaire dans la polygamie, et La condition du consentement de
la première épouse et de la femme qui se propose de l'épouser (Articles: 8, 8 bis et 8 bis 1 C.F.A), et
Présenter le certificat médical dans le contrat de mariage comme une nouvelle procédure introduite
par le Code de la famille (Article: 7 bis C.F.A), Ainsi, rejoignant les rangs des législations étrangères,
La nécessité d'enregistrer et de documenter le contrat de mariage car Cette procédure est considérée
comme un moyen efficace et fiable d'établir des droits et obligations envers les tiers et autres, Et tous
ces amendements et le renforcement et la consolidation des droits et du statut des femmes Il est venu
comme une réponse du législateur algérien aux appels, pressions et demandes des instances
internationales et régionales des conventions, traités et conventions ratifiés par l'Algérie, En
particulier la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
(CEDAW)...
Description
Keywords
عقد الزواج –مركز القانوني للمرأة –ركن الرضا –شرط الأهلية –شرط الولاية –الاشتراط في عقد الزواج - تعدد الزوجات –تقديم الشهادة الطبية –تسجيل وتوثيق عقد الزواج –الاتفاقيات الدولية –اتفاقية سيداو.