المركز القانوني للمرأة في قانون الاسرة الجزائري عند ابرام عقد الزواج

dc.contributor.authorعبد الحليم بلقاسم مــــــــــــولـــــــــــــــــود تركــــــــــــــــــــــــي
dc.date.accessioned2021-09-23T10:03:27Z
dc.date.available2021-09-23T10:03:27Z
dc.date.issued2021
dc.description.abstractL'étude est sous le titre «Centre juridique des femmes Dans le Code de la famille algérien lors de la conclusion du contrat de mariage», Il s'est principalement concentré sur les dernières modifications du Code de la famille algérien par Ordonnance n° 05-02, modifiée et complétée, Sur le statut et la position des femmes dans le système législatif national, Il est inscrit dans le Code de la famille algérien Lors de la conclusion d'un contrat de mariage, A travers les conditions objectives, Laquelle de ses apparences est le fondement du contentement dans le contrat de marriage, Là où le législateur lui a accordé la plus haute et la plus grande importance, Alors qu'il en a gardé le seul fondement dans le contrat de marriage, et Pour qu'il soit prendre en plusieurs textes juridiques modifiées ou ajoutées Par ordonnance 05-02, Il redéfinit le contrat de mariage sur cette base comme «contrat consensuel» (Article: 4 C.F.A), Ainsi que par les conditions de validité du contrat de mariage, En soulevant et unifiant l'âge du mariage pour les deux sexes dans la condition d'admissibilité (Article: 7 C.F.A), Et en modification la Situation de La tutelle de la femme (Articles 11 et 13 modifiés, et 12 abrogés), La stipulation dans le contrat de marriage Deux questions importantes étroitement liées au statut et à la position des femmes ont été mentionnées, à savoir l'exigence que les femmes ne soient pas polygames, et les conditions de travail (Article: 19 C.F.A), Et aussi l'abolition de la procuration dans le mariage (Article: 20 C.F.A), et En ce qui concerne les conditions de procédure visant à renforcer le statut juridique des femmes, Par la rigueur et l'élargissement des conditions et des restrictions de la polygamie, En ajoutant des conditions, y compris l'autorisation du pouvoir judiciaire dans la polygamie, et La condition du consentement de la première épouse et de la femme qui se propose de l'épouser (Articles: 8, 8 bis et 8 bis 1 C.F.A), et Présenter le certificat médical dans le contrat de mariage comme une nouvelle procédure introduite par le Code de la famille (Article: 7 bis C.F.A), Ainsi, rejoignant les rangs des législations étrangères, La nécessité d'enregistrer et de documenter le contrat de mariage car Cette procédure est considérée comme un moyen efficace et fiable d'établir des droits et obligations envers les tiers et autres, Et tous ces amendements et le renforcement et la consolidation des droits et du statut des femmes Il est venu comme une réponse du législateur algérien aux appels, pressions et demandes des instances internationales et régionales des conventions, traités et conventions ratifiés par l'Algérie, En particulier la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (CEDAW)...en_US
dc.identifier.urihttps://repository.univ-msila.dz/handle/123456789/26548
dc.language.isootheren_US
dc.publisherجامعة المسيلةen_US
dc.subjectعقد الزواج –مركز القانوني للمرأة –ركن الرضا –شرط الأهلية –شرط الولاية –الاشتراط في عقد الزواج - تعدد الزوجات –تقديم الشهادة الطبية –تسجيل وتوثيق عقد الزواج –الاتفاقيات الدولية –اتفاقية سيداو.en_US
dc.titleالمركز القانوني للمرأة في قانون الاسرة الجزائري عند ابرام عقد الزواجen_US
dc.typeThesisen_US

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